Acceptation des conditions

En accédant à ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales et les accepter sans réserve. Si un point soulève une question, merci de nous contacter avant toute utilisation prolongée.

Définitions

Certains termes utilisés dans ce texte ont une signification précise, explicitée ci-dessous.

Utilisation des services

L’accès aux services est libre, sous réserve de respecter l’esprit du site et la confidentialité des échanges.

Admissibilité

Le service s’adresse à des personnes majeures résidant en France. Aucune prestation n’est accessible aux mineurs.

Obligations de l’utilisateur

Chaque utilisateur doit adopter un comportement respectueux et préserver la confidentialité des échanges.

• •

  Ne pas communiquer d’informations sensibles sans nécessité.

• •

  Respecter la confidentialité des échanges et supports fournis.

• •

  Utiliser le site de façon loyale, sans tentative d’intrusion.

• •

  Informer le responsable du site de tout incident de sécurité ou anomalie constatée.

Usages interdits

Certaines pratiques sont exclues, dans l’intérêt de tous.

• •

  Utilisation du site à des fins de formation ou de conseil en investissement.

• •

  Communication volontaire de fausses informations ou usurpation d’identité.

• •

  Tentative de perturbation technique du site ou de son hébergement.

• •

  Collecte automatisée ou massive de données du site.

• •

  Diffusion de contenus illicites ou contraires à l’ordre public.

Propriété intellectuelle

Les contenus et images sont protégés par le droit d’auteur. Leur usage en dehors du cadre privé nécessite une autorisation écrite.

Contenus transmis par l’utilisateur

Toute information envoyée via le site reste sous la responsabilité de l’utilisateur.

Confidentialité des données

Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité. Aucun usage commercial non déclaré n’est fait des informations recueillies.

Avertissement légal

Certaines informations du site peuvent évoluer. Aucune garantie de résultat n’est donnée.

Limitation de responsabilité

La responsabilité du site est limitée aux contenus publiés, hors cas de force majeure ou utilisation détournée.

Indemnisation

Tout manquement aux présentes conditions engage la responsabilité de l’utilisateur, pouvant donner lieu à réparation.

Gestion des litiges

En cas de désaccord, un règlement amiable sera d’abord recherché.

Droit applicable et juridiction

Le droit français s’applique. Les tribunaux du siège du responsable sont compétents.

Résiliation

Chaque partie peut mettre fin à la relation contractuelle selon les modalités précisées ci-dessus.

Modifications

Les conditions peuvent être ajustées. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.

Divisibilité

Si une clause est jugée invalide, les autres restent applicables.

Accord complet

Le présent texte constitue l’accord global entre le site et l’utilisateur.